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| Auteur | Réglementation scoute VS Jeunesse et Sport |
| Dingo Membre banni
Nous a rejoints le : 21 Juin 2008 Messages : 6 856 |
Citation: Je prends un exemple, interdiction de laisser la vaisselle sur le vaisselier (règle imposées par les DDSV) Un mouvement en interne rajoute, "obligation de passage dans un bac désinfectant avant rangement". lors des inspections ultérieures, les fonctionnaires J&S ou DDSV, demanderont à voir le bac désinfectant, pourtant il n'est pas prévu dans la législation. Message déplacé  13       |
| Zebre Zebra One
Nous a rejoints le : 19 Oct 2001 Messages : 13 984 Réside à : Lyon |
Justement, du coup ils le demandent pour tous les mouvements. A-t-il vraiment le droit ? Et même, pour le mouvement concerné, est-ce de son ressort ? Message déplacé 14 |
| Dingo Membre banni
Nous a rejoints le : 21 Juin 2008 Messages : 6 856 |
Citation: pour le mouvement concerné non seulement il en a le droit, mais il en a l'obligation. (Chaque mouvement à le droit d'ajouter des réglementations plus stricts que la réglementation en vigueur, mais du fait il a aussi l'obligation de les appliquer) Pour ce qui est des autres mouvements non! il sort du cadre strictement légal. C'est pourquoi ton idée est judicieuse, si tu prends la précaution de rajouter les "plus" inclus mouvement par mouvement. Message déplacé 15 |
| Grizzly_90 Ursus arctos horribilis
Nous a rejoints le : 30 Nov 2008 Messages : 4 850 Réside à : Natif du Béarn, logé à Belfort ! |
Non, ce que veut dire Zèbre, c'est que l'inspecteur J&S n'a pas à vérifier les contrainte "sub-légales" internes au mouvement.
a) parce qu'il n'est pas qualifié pour le faire (si la règlementation X évolue, la DDJS n'en est pas nécessairement avisée), b) parce que ça sort de son champ d'autorité ("Comment ça votre bague de foulard n'est pas règlementaire ? C'est quoi cet uniforme ?"  )Message déplacé 16 |
| Dingo Membre banni
Nous a rejoints le : 21 Juin 2008 Messages : 6 856 |
Désolé de te contredire Grizzly_90, mais en matière de réglementation, sanitaire, sécurité, environnement, réglementations des camps sous toiles, sécurité des activités autonomes - les mouvements ont l'obligation de communiquer aux autorités concernées, les réglementations afférentes qu'elles mettent en place de leur propres chefs. Si elles en mettent bien sur.
Dés que les ministères en ont connaissance la diffusion dans les directions départementales est quasi immédiate. (De l'ordre de quelques jours). Et dans ces cas les inspecteurs des autorités concernées ont l'obligation de vérifier que ces règles internes sont mises en œuvres. Bien sur que pour l'uniforme ce n'est pas de leurs champs de compétences. Mais l'existence par exemple de chiottes chimique; si au national un gus écrit que les camp doivent en avoir (quelque soit la raison de ce délire), les inspecteurs ont pouvoir pour vérifié qu'ils soient en place, même si c'est au delà de la législation en vigueur. Message déplacé 17 |
| Grizzly_90 Ursus arctos horribilis
Nous a rejoints le : 30 Nov 2008 Messages : 4 850 Réside à : Natif du Béarn, logé à Belfort ! |
Ben on n'est pas sorti le c...l des ronces... 
Y'a plus qu'à attendre un beau jour où on va nous expliquer que planter une tente hors d'un camping, c'est maaaaaal...  Message déplacé 18 |
| Zebre Zebra One
Nous a rejoints le : 19 Oct 2001 Messages : 13 984 Réside à : Lyon |
Dingo, je ne comrpend pas très bien. Sur quels documents le responsable J&S se base-t-il alors quand il vient visiter un camp ? Peut-on avoir accès à ces documents ? Quels sont les courriers que nos nationaux envoient au ministère pour signaler les règles supplémentaires qu'elle compte faire appliquer ? Quel en est le champ d'application ? (Grizzly prend l'exemple de l'uniforme, tu dis que çane concerne pas la J&S, donc cette règle ne leur est pas communiquée. Et concernant les veillées et les chants à prendre, est-ce communiqué (une inspectrice a un jour demandé à consulter nos carnets de chants) ? Et concernant le rythme des activités (un inspecteur ne voulait pas voir les enfants inactifs - coup de pot que ce soit pas l'heure de la plonge ou de la préparation des repas) ? En gros, 1/ moi je veux bien que les inspecteurs aient des consignes supplémentaires par mouvement, faut juste qu'ils sachent quels mouvements cela concerne. 2/ si je me lance dans ce document sur la règlementation, faut qu'on ai accès aux mêmes sources qu'eux : je pense à legifrance pour la majorité des sources, mais pour les règles supplémentaires impactant J&S, où les trouve-t-on ? Message déplacé 19 |
| Zebre Zebra One
Nous a rejoints le : 19 Oct 2001 Messages : 13 984 Réside à : Lyon |
Citation:je l'ai toujours, et ça fait partie des briques de mon rêve de faire un document plus clair. Mais les révélations de Dingo compliquent tout. je n'avais jamais entendu parler d'accord J&S qui leur permettent de fermer un camp sur des règlementations propres à un mouvement que celui-ci leur aurait communiqués. Ca explique pas mal de confusions ! 20 |
| Dingo Membre banni
Nous a rejoints le : 21 Juin 2008 Messages : 6 856 |
Bon pour faire clair - je vais faire un peu long.
Un organisme agréé jeunesse et sport - dans son règlement intérieur, ou dans son règlement de fonctionnement, peut émmettre des normes plus restrictives que la législation en vigueur (il ne peut en aucun cas mettre des normes moins restrictives que la loi), par exemple l'obligation d'un bac de désinfection, ou des chiottes chimiques. Comme il est obligé de communiquer au ministère de tutelle ( en l'occurrence J&S) ses règlements intérieur et/ou de fonctionnement. Les inspecteurs concernés dans le domaines où il est compétent se basera non pas seulement sur la législations, mais aussi sur l'application de ces règlements. Bien sur un règlement scout volapuk, ne pourra pas engager un camp scout martiens. Toute la difficulté réside dans la connaissance de ces différents règlements propre à chacun des mouvements. seuls sont opposables aux inspecteurs la loi et les règlement propre à l'organisateur ou à son délégué. Comme inspecteur vous avez outre J&S, la DDSV - protection alimentaire et environnement la DDASS - Protection physique et sanitaire et morale de l'enfant- (tu comprends le coup du carnets de chants - vérifier qu'il n'y ai pas de chant paillards) 21 |
| Grizzly_90 Ursus arctos horribilis
Nous a rejoints le : 30 Nov 2008 Messages : 4 850 Réside à : Natif du Béarn, logé à Belfort ! |
Bon, le lien de base, le CASF. Tout le monde est d'accord pour ça ?
La partie qui nous concerne est principalement le R227. 22 |
| Old GIlwellian Membre honoré
Nous a rejoints le : 09 Juin 2004 Messages : 10 027 Réside à : Paris |
Citation: Mais ça vient c'est déjà le cas dans certains pays où les scouts campent principalement sur des terrains appartenant à l'association (national, comtés,/provinces, districts, groupes). Attendez-donc que les fonctionnaires de Bruxelles nous concoctent un texte restrictif comme ils les aiment (comme pour le cacao ou la pêche). Les particularismes locaux c'est comme les pets de mouche sur une toile cirée pour eux. C'est pour cela qu'il conviendrait d'avoir un petit manuel commun G9 en vente à la Boutique du Scoutisme, chez Carrick et chez Score. 23 |
| Dingo Membre banni
Nous a rejoints le : 21 Juin 2008 Messages : 6 856 |
Citation: Oui c'est bien celui ci. Il manque toutes les prescription DGSV (direction générale des services vétérinaires)= conservation des aliment et préparations. et les prescriptions de la DGAL = direction générale de l'alimentation. qui recoupe bien souvent ceux de la DGSV 24 |
| irdnael Membre confirmé
Nous a rejoints le : 10 Janv 2006 Messages : 1 323 Réside à : paris |
De façon pratique voir sur le site du S.F le chapitre règlementation avec la fiche établie par le ministère en lien avec tout le G9. Accueils de scoutisme et protection des mineurs" Tous les mouvements du G9 et eux seuls sont concernés. Mais à mon avis le problème central est celui des stages ou CEP, il faut y parler d'accueil de scoutisme et non d'un tronc commun BAFA. 25 |
| Dingo Membre banni
Nous a rejoints le : 21 Juin 2008 Messages : 6 856 |
Citation: pas faux, même si l'idéal est qu'un maximum d'encadrant ait le BFA mais au moins que le directeur de camp ait son BFA ou son BAFAD 26 |
| irdnael Membre confirmé
Nous a rejoints le : 10 Janv 2006 Messages : 1 323 Réside à : paris |
Citation: Excellente idée mais c'est un objectif à long terme qui signifierait: - que les associations aient délégué leurs compétence en matière de règlementation interne. - qu'on s'aligne systématiquement sur J.S, Santé etc sans durcir leur réglementation dans le sens du parapluie ouvert. Enfin comme les scouts marins ont l'air d'y arriver... 27 |
| Zebre Zebra One
Nous a rejoints le : 19 Oct 2001 Messages : 13 984 Réside à : Lyon |
Ce serait pas mal aussi de faire un bêtisier, une FAQ des remarques déjà reçues en inspection, afin de finir chaque chapitre par un petit bêtisier (ou pas bêtisier). je vais relire ce fuseau pour m'inspirer 29 |
| Irbis Première Dame du forum
Nous a rejoints le : 19 Avr 2004 Messages : 1 736 Réside à : Besançon |
Pour ton bêtisier tu a déjà, le coup des barres à feu pour éviter de bruler les gens  30 |
| COK Membre confirmé
Nous a rejoints le : 16 Juin 2004 Messages : 1 643 Réside à : Montpellier |
Expliquez moi ou vous voulez en venir... Je pars en camps SGDF, j'ai avec moi le guide de réglementation des activités, qui est une des bibles sur le lieu de camp, et que perso, je connais par coeur... Tous les chefs, à toutes les formations se voient remetre ce guide... chacun l'a au moins en 2 exemplaires... Ce guide en formation Prise de fonction, en stage 1 et en stage 2, on apprend à s'en servir, et on démystifie ainsi la reglementation... L'atelier que je mène en stage 1 sur le sujet : Premier temp : chacun écrit sur des bouts de papier l'ensemble des interdictions qu'il connait, l'ensemble des questions reglementaires qu'il se pose (ce premier temps dure les 3 premiers jours de stage... il y a une boite à questions)... Puis, sous forme d'un jeu, chaque équipe tire des questions et doit y répondre en donnant le chapitre du guide qui donne la réponse... ainsi on a l'ensemble des réponse du guide... Et si on a pas répondu à l'ensemble des questions, on prend 1/2 heure, ou je (parceque je connais le guide par coeur) réponds... Et encore une fois, si on trouve par la réponse dans le guide, on apprend aux jeunes le bon sens... Si c'etait tes prôpres enfants, comment tu gérerais ? A une époque, les guides des bonnes pratiques de toutes les associations étaient disponible sur le net... ce n'est plus le cas, alors, je ne peux parler que des SGDF... 31 |
| Zebre Zebra One
Nous a rejoints le : 19 Oct 2001 Messages : 13 984 Réside à : Lyon |
Pour ceux qui veulent collaborer, voici ce que je propose :
on prend un texte qui nous intéresse, on recopie le strict minimum important, on met les références pour le reste, et on crée un second paragraphe qui traduit en langage scout, avec illustration éventuelle. Puis un petit paragraphe qui donne un bêtisier associé. dans le document final, on mettra ça en deux colonne : le texte règlementaire, ce qu'il dit et ce qu'il ne dit pas. Exemple : Thème : Déclaration Texte:  Donc tout mineur, quel qu'en soit le nombre, qui passe une journée hors du domicile parental et n'est pas chez de la famille proche est soumis à cette règlementation.
Bêtisier : "Si la règlementation ne permet pas à ma patrouille de camper, on dira qu'on est seulement une bande d'amis, ça se passe de déclaration" Réponse : non. Légalement la règementation s'applique.
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| Zebre Zebra One
Nous a rejoints le : 19 Oct 2001 Messages : 13 984 Réside à : Lyon |
COK,
bravo, j'avoue qu'on ne nous apprend hélas pas du par coeur chez nous, et que tu as bien raison. 1/ Ces carnets de règlementation indiquent les règles à suivre pour ton mouvement, mais pas les règles qui n'existnet pas (et non, l'ommission ne suffit pas, les mythes ont la vie dure) 2/ Si un inspecteur J&S vient te voir et te soutient mordicus que ton pain (tout frais du matin) ne peut pas être contenu dans les grands sacs en papiers de la boulangère, mais doit être déposé dans des banettes en plastique. Comment tu lui réponds ? Tu montre ton exemplaire made in SGdF et tu cherches à "cuisine" (ce que j'ai fait) et tu ne trouve rien, et tu dis : Voyez monsieur, il n'y a rien à ce sujet dans la règlementation, et que le zouave te répond : "Votre document n'est pas fiable (ou pas à jour, ou pas officiel, ou "je m'y connais mieux que vous !"), et je vous dis que si". Moi je voudrais bien avoir un document mettant toutes les références légales (parce que nos document n'en mettent aucune) pour montrer au zouave : "D'après l'article xxx du code machin, aucune banette pour le pain n'est nécessaire, ouvez-vous s'il vous plaît me dire sur quel article vous vous reposez pour m'affirmer cela". je ne te dis pas que l'inspecteur va fermer un camp pour ça, mais d'abord il peut exiger que tu y remédies (!), et ensuite s'il accumule une dizaine de petits points négatifs qui n'existent que dans son imagination, il va te faire un rapport tendu, et s'il tombe sur un truc un peu plus ennuyeux, mais réparable, n'aura aucune clémence et fermera ton camp. Voilà ce que je veux éviter, de même que de voir des chef à plat ventre devant des zouaves qui nous racontent n'importe quoi et les répéter ensuite à d'autres chefs, ce qui crée des mythes, ce qui démoralise, et qui fait partir des chefs qui ont l'impression qu'on ne peut plus scouter en France. maintenant si les membres du G9 voulaient faire un tel document, avec références, séparant les règlementations particulières de ce qui est demandé par la loi, moi je vote pour (au lieu de me coltiner ces lectures) 33 |
| Zebre Zebra One
Nous a rejoints le : 19 Oct 2001 Messages : 13 984 Réside à : Lyon |
Citation:Tu es d'accord que ça ne concerne pas tout le règlement, mais seulement ce qui touche à l'hygiène, la sécurité et l'encadrement. Les mecs de J&S reçoivent-ils donc le même fascicule que moi "Mouvement XY : Règlementation des activités", ou un document spécifique. Si spécifique, où le trouver ? Si pas spécifique, comment distingue-t-il ce qui relève de sa fonction ? 34 |
| Grizzly_90 Ursus arctos horribilis
Nous a rejoints le : 30 Nov 2008 Messages : 4 850 Réside à : Natif du Béarn, logé à Belfort ! |
COK, je ne sais pas ce que vous avez aux SGdF comme guide, mais ça doit être au moins l'Encyclopédia Universalis... Bravo, pour tout connaître par coeur. 
Tiens, questions : - Le pain du jour, comment le stocker ? - Un feu (de cuisson) sans barres à feu, possible ? Le nombre de barres ? - Quelles tailles maxi/mini pour le trou à feu ? - Une Tyrolienne, c'est à partir de quelle longueur, quelle hauteur que ça se règlemente ? (15cm du sol et 1m de long, c'est encore règlementé ?) - Quelle distance maximale (risque de se perdre) et minimale (incendie) entre le feu de veillée, de dîner et la tente ? 35 |
| Zebre Zebra One
Nous a rejoints le : 19 Oct 2001 Messages : 13 984 Réside à : Lyon |
Thème : encadrement Texte: Le chef de camp peut être compter parmi les chefs encadrants pour atteindre la limite minimale de chefs pour des camps de moins de 3 nuits (4 nuits à partir des enfants de 14 ans).
Bref, se référer aux tableaux d'effectif d'encadrement. Bêtisier : "Nous sommes 3 cheftaines, nous pouvons faire camper nos 24 louveteaux 5 jours" Réponse : en tout cas, vous ne copterez que 2 cheftaines ! Le chef de camp n'est pas encadrant au delà de 3 nuits.
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| COK Membre confirmé
Nous a rejoints le : 16 Juin 2004 Messages : 1 643 Réside à : Montpellier |
Citation: J'ai donné les liens plusieurs fois Citation: Comme chez moi, dans un sac à pain à l'abris de l'humidité et de la poussière Citation: Bien sur, avec des pierres, ou autre chose sur quoi poser les gamelles... dans la mesure ou ma gamelle ne bouge pas quand elle est posée Citation: Tout dépend du nombre... pour faire cuire un boeuf, il va falloir plus d'un mètre de diamètre... Citation: A vouloir trop de réponse, on réglemente... je rappelle que la majorité des choses ne sont pas réglementée, et que si problème il y a, et si procés il y a on jugera pour voir si tu as agit "en bon père de famille" (terme juridique). 37 |
| Zebre Zebra One
Nous a rejoints le : 19 Oct 2001 Messages : 13 984 Réside à : Lyon |
Ok Cok, t'est tombé dedans. maintenant le gard J&S te soutient mordicus qu'il sait mieux que toi et que tout ce que tu crois savoir (ou ce qui est écrit dans ton manuel) est faux. Tu lui répond quoi ? 38 |
| COK Membre confirmé
Nous a rejoints le : 16 Juin 2004 Messages : 1 643 Réside à : Montpellier |
Citation: Le conseil qu'on donne à tous les chefs concernant un inspecteur un peu capricieux, c'est de ne pas s'enervé, de n'aller pas contre... et de sortir le guide de la réglementation... et si il insiste vraiment, j'assure personnellement, une permanence 24/24 pour que les chefs m'appelle... et éventuellement me passe l'inspecteur... Ca fait 3 ans que j'assure cette permanence, et je n'ai eu aucun appel du à un inspecteur... 39 |
| Dingo Membre banni
Nous a rejoints le : 21 Juin 2008 Messages : 6 856 |
Citation: pour m'être coltiné ce genre de gus depuis deux ans et demi, je peux t'assurer que le fait de savoir sur le bout des doigts les règlements en vigueurs et les règles de ta propre structure est la seule arme valable. C'est pourquoi ton idée surtout prés des camps est assez opportune. Pour les documents des gus J&S, je ne peux pas te répondre, mais il doivent avoir la législation en claire et les données de ton mouvements. (Tout comme ils peuvent avoir une compile des différentes normes dans les différents mouvements, ce qui ne facilité pas la tache sauf à savoir sur le bout des doigts ce qui concerne TON mouvement. Je te garantie qu'ils sont toujours impressionné par un directeur qui leur énonce - "Non monsieur en application de l'art untel spécifique à la situation, je crois que vous faites fausse route". Et ils n'aiment pas du tout le risque de se retrouver désavoué devant le tribunal administratif. 40 |
| Zebre Zebra One
Nous a rejoints le : 19 Oct 2001 Messages : 13 984 Réside à : Lyon |
C'est exactement le but d'un tel guide, selon moi. ce que nos règlementations de mouvement ne permettent pas de faire.
COK : oui, ramper devant lui, même quand il se gourre; pour sûr, il aime ça. le problème n'est pas là. Mais dans le trouble que ça donne au chef, dans les mythes qu'il colporte, etc. (j'ai déjà dit). Tu as un lien vers un fascicule SGdF mieux fait que le nôtre ? on peut voir ? 41 |
| COK Membre confirmé
Nous a rejoints le : 16 Juin 2004 Messages : 1 643 Réside à : Montpellier |
Je sais pas s'il est mieux... mais j'ai toujours trouvé ce qui m'interressait...
Encore ce soir : question du chef de groupe : le chef pionnier vient de se casser le pied, il ne peut accompagner les pionniers au WE en vélo... qu'est ce que je fais... Ma réponse, tu les laisses aller tout seul en WE, en vélo... bien évidement, en prévenant les parents préalablement, en prenant un temps avec les pionniers pour leur expliquer que ce WE est finalement un WE en autonomie... et leur donner les règles de sécurité... cette solution est bel et bien dans le guide... (mais c'est vrai que quand on le connait par coeur, c'est plus facile de croiser les infos) http://extranet.sgdf.fr/IMG/pdf_pd f_Reglementationdesactivitesmars2008_1_.pdf 42 |
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Ecussons
Posté le: 25-05-2009 à 12:33
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