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Auteur
Un décret pour labeliser le scoutisme ?
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Old GIlwellian
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Nous a rejoints le : 09 Juin 2004
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Réside à : Paris
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"Wait and see"
Ce sera sans doute une énumération des pratiques spécifiques qui font le scoutisme avec des mises en garde contre les dérives possibles et les dérogations aux règles générales comme cela existait par le passé, reprenant diverses dispositions législatives existant.
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  Je suis Ancien SdF et FEEUF  Profil de Old GIlwellian  Voir le site web de Old GIlwellian  Message privé      Répondre en citant
CASTORE
Rongeur

Nous a rejoints le : 08 Fév 2005
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Réside à : wwwest
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peut être s'agit-il simplement du projet de décret modifiant le code de l'action sociale et des familles permettant notamment l'exclusion du scoutisme de la réglementation "droit du travail" (pb du bénévolat).

Il me semble qu'il y a débat sur la rédaction du texte prévoyant d'exclure de cette réglementation les associations agrées (les 9 donc) ainsi que celles qui leur sont affiliées
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  Je suis RIAUMONT un jour...  Profil de CASTORE  Message privé      Répondre en citant
Zebre
Zebra One

Nous a rejoints le : 19 Oct 2001
Messages : 13 984

Réside à : Lyon
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Elecscout, j'ai cherché sur LTS sans succès. Peux-tu pointer vers l'interview ?
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  Je suis SdF + FSE  Profil de Zebre  Voir le site web de Zebre  Message privé      Répondre en citant
Loup S
Membre confirmé

Nous a rejoints le : 04 Août 2005
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Réside à : bretagne
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ben alors pour un pisteur tu te débrouille trés mal
cherche sur le site des RN
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  Je suis pas content  Profil de Loup S  Message privé      Répondre en citant
balthazar
Membre confirmé

Nous a rejoints le : 03 Mai 2004
Messages : 1 084
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  Je suis ancien SUF  Profil de balthazar  Message privé      Répondre en citant
Loup S
Membre confirmé

Nous a rejoints le : 04 Août 2005
Messages : 1 284

Réside à : bretagne
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heuresement le deuxième pisteur arrive au secour du premier (un reemake des aiguilles rouges?)

la tete scoutisme semble bouger en ce moment, on parle des 9 asso scoute agrées, du centenaire scout, nul doute qu'en 2007 un changement ds le paysage scout s'annonce, tanpis pour ceux qui ne veulent pas prendre le train
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  Je suis pas content  Profil de Loup S  Message privé      Répondre en citant
balthazar
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Nous a rejoints le : 03 Mai 2004
Messages : 1 084
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Bah ouais einh j'essaie de gagner des points au pied du maitre des lieux pendant que tu en perds : qu'est qu'on se marre non?

Un changement du paysage scout? C'est vrai... Encore 2 ou 3 ans et les classiques seront majoritaires. D'ailleurs j'ai entendu dire que pendant l'AG, vous avez adopté "un retour aux bases du scoutisme" vous les auriez un jour quittées alors? Bah mince alors j'en avais jamais entendu parlé!
7
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  Je suis ancien SUF  Profil de balthazar  Message privé      Répondre en citant
Loup S
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Nous a rejoints le : 04 Août 2005
Messages : 1 284

Réside à : bretagne
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je pense que tu n'es pas trop au courant, les effectifs augmentent partout.
Et nul doute que les exités "tradi" devront mettre de l'eau ds leur vin et eux aussi respecter les principes de l'omms.
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  Je suis pas content  Profil de Loup S  Message privé      Répondre en citant
balthazar
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Nous a rejoints le : 03 Mai 2004
Messages : 1 084
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Parle nous quand même toi qui sait tout du "retour aux bases du scoutisme" adopté à l'AG.
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  Je suis ancien SUF  Profil de balthazar  Message privé      Répondre en citant
Loup S
Membre confirmé

Nous a rejoints le : 04 Août 2005
Messages : 1 284

Réside à : bretagne
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j'étais pas à l'ag désolé de te décevoir
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  Je suis pas content  Profil de Loup S  Message privé      Répondre en citant
Dr. Cerf Vincent
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Réside à : Paris
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Citation:
Le 2006-05-09 17:29, Loup S a écrit

je pense que tu n'es pas trop au courant, les effectifs augmentent partout.
Et nul doute que les exités "tradi" devront mettre de l'eau ds leur vin et eux aussi respecter les principes de l'omms.


Ils les respectent déjà.
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  Je suis ex ENF, ex FSE  Profil de Dr. Cerf Vincent  Voir le site web de Dr. Cerf Vincent  Message privé      Répondre en citant
Luc
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La seule chose que vous pouvez faire raisonnablement c'est d'attendre un peu, je crois que cela ne devrait plus etre tres long, probablement a la rentré (ou avant, mais la probabilité me semble faible). Les juristes travails et cela n'est pas forcement simple, ni meme facile, que de faire un decret.

Il est grand temps que cette legislation determine ce qu'est une asso de scoutisme et donc aussi qui ne l'est pas. C'est peut-etre pas son but premier, mais il est entendu que les 9 peut-etre meme les 8 (surprise !)seront "le" cadre scout officiel en France.

Un eclaircissement du "paysage scout" (j'aurais du deposer le terme) est bel et bien en marche !

Cette legislation c'est une demonstration du bon sens qui permetra un 2007 sereint pour le centenaire du scoutisme confessionel ou pas. Je l'espere sans groupuscule, ou asso opportuniste qui sont helas fortement soutenu ici meme dans leur demarche.

Le mot label n'est pas cité, et il n'est pas question d'un mouvement unique. Il est question de definir ce qu'est et n'est pas une association de scoutisme, a quoi elle doit repondre en matiere legal. L'OMMS definis le cadre scout a l'intenational et cela n'interfere pas. Pour le reste tel une federation étendu ce n'est - pour l'instant - qu'un pur fantasme.


Merci de mettre mes points a zero SVP
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  Profil de Luc  Message privé      Répondre en citant
mafalda
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Le problème est que des associations non partie prenante des 9 et faisant du bon scoutisme font se voir décrédibilser alors qu'aucun mal n'aura été fait.
Ne mettons pas tous les autres ( les non 9) dans le même panier.

Oui à une définition du scoutisme contre les dérives qui existent ( je ne dis pas qui peuvent exister) mais non à une chasse aux sorcières ( hors 9 point de salut )menée par en gros le scoutisme français.


Ps dis Luc, le compteur à 0, c'est ta nouvelle signature ?
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  Je suis    Profil de mafalda  Message privé      Répondre en citant
Dr. Cerf Vincent
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Nous a rejoints le : 25 Oct 2001
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Je crois que les mouvements tradis que tu baptises amicalement groupuscules, n'ont rien à craindre d'une définition légale de ce qu'est le scoutisme, bien au contraire des critères objectifs seront à leur avantage.
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  Je suis ex ENF, ex FSE  Profil de Dr. Cerf Vincent  Voir le site web de Dr. Cerf Vincent  Message privé      Répondre en citant
Luc
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Merci de mettre mes compteurs a Zero

non Mafalda c'est une entete ...

Il est probable que cela ne change pas le fondement, aucune interdiction, mais mediatiquement suivez bien ce que va se passer dans les jours prochains, et meme un peu retroactivement.

Ca change ... et je ne me vois pas versant une larme sur la THR et autre debilité de ce genre ... soyons clair et pas faux derch ! hein :)
15
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  Profil de Luc  Message privé      Répondre en citant
Dr. Cerf Vincent
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Nous a rejoints le : 25 Oct 2001
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Mais à mon avis, avec des critères objectifs, la THR n'aura aucun mal à être reconnue comme mouvement de scoutisme, que ce soit par la bonne volonté des 9 ou par décision du tribunal administratif.
16
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  Je suis ex ENF, ex FSE  Profil de Dr. Cerf Vincent  Voir le site web de Dr. Cerf Vincent  Message privé      Répondre en citant
Luc
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Nous a rejoints le : 13 Sept 2003
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Citation:
la THR n'aura aucun mal à être reconnue comme mouvement de scoutisme.


Ben dans l'oeil et jusqu'au coude, je pense ... aucun decret ne nomera ce qui a fait le tour comme une ignominie, peut etre meme jusqu'au bureau du ministre (peut etre ??? j'en sais rien mais probable oui)

Merci de me supprimer mes points
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  Profil de Luc  Message privé      Répondre en citant
Dr. Cerf Vincent
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Nous a rejoints le : 25 Oct 2001
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Mon pauvre Luc, tu ne connais rien au droit. S'il y a des critères pour définir ce qu'est un mouvement scout et que la THR au moment de sa demande de reconnaissance rempli ces critères, il n'y aura pas d'autre choix que de la reconnaître. Le ministre même s'il le veut n'y poura rien. La séparation des pouvoirs tu sais ce que c'est ?

Si la THR rempli les critères ett qu'on lui refuse la reconnaissance, ça se règlera devant le tribunal administratif qui non seulement lui donnera raison mais en plus lui attribuera des dommages et intérêts.
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Renard B
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Nous a rejoints le : 15 Sept 2005
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Ce décrêt aura comme mérite de clarifier qui est scout de qui ne l'est pas. Donc les 9 reconnues le sont, les autres ne le sont pas.
Si elles sont sérieuses, elles s'affilient à un des 9, sinon, c'est simple, elles s'appellent comme elles veulent mais plus "scouts".
Cela parait important pour éviter toute tromperie vis à vis des parents, qui en général ne sont pas au courant de tout cela.

Belle initiative
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  Profil de Renard B  Message privé      Répondre en citant
Old GIlwellian
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Nous a rejoints le : 09 Juin 2004
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Il semblerait que seules les associations nationales seraient concernées par ce décret, ce qui exclut d'office les groupes indépendants comme la THR, quelle que puisse être l'opinion que l'on ait à leur sujet.
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Nous a rejoints le : 25 Oct 2001
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Ca ne changera rien au problème. Si la THR arrive à prouver qu'elle pratique le même scoutisme que la FSE, le décret deviendrait inégalitaire et donc annulable par le tribunal administratif.
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irdnael
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Le projet peut se borner à indiquer qu'un certain nombre d'associations spécialement nommées beneficieront de droits, prérogatives etc.
Par contre s'il y a labelisation du scoutisme et du terme scout cela rappelle la situation actuelle du rugby, sauf erreur de ma part:
Avant une loi ou un décret ( date ?) il y avait rugby à 13 et rugby à 15.
Puis maintenant nous avons le rugby à 15 et jeu à 13 car une des fédérations (les quinzistes) a gagné au plan legislatif ou réglementaire: les treizistes ne peuvent plus utiliser le terme rugby.
Par contre le dépot du terme "scout" à l'INPI me parait impossible sauf à en faire une marque commerciale.
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TaupeR
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Je me réjouis de ce label !!
Enfin, on va faire un peu de ménage !!! Enfin, on ne pourra plus se dire Scout juste parce que le mot figure dans le nom de l'asso...

A noter : nulle part il n'est dit que seule 9 assos seront labellisées... Actuellement, seules les 9 reconnues par l'Etat peuvent l'être. Logique, l'Etat ne va quand même pas labelliser quelquechose qu'il ne reconnait pas !!
Si d'autres veulent obtenir ce label, à elles de démontrer qu'elles ont un projet pédagogique sérieux, et à accepter les contraintes qu'imposeront ce label. Mais c'est sûr, on peut pas avoir le beurre, l'argent du beurre et le sourire de la crémière, il faut faire un choix à un moment...
Pour celà, plusieurs façon de procéder :
- s'affilier à une fédé ou une asso reconnue
- obtenir la reconnaissance par l'Etat.

Mais en aucun cas, il ne faut espérer qu'en voulant rester un électron libre de toute contrainte on puisse faire ce qu'on veut ET obtenir ce label... Faut savoir ce qu'on veut...

C'est sûr, ça va pas plaire à tout le monde, cette histoire, mais ça va faire un bien fou au scoutisme en France !!
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mafalda
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Nous a rejoints le : 03 Janv 2003
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J'ai peur que le scoutisme ne s'uniformise sur une seul modèle, les sgdf.
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TaupeR
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Nous a rejoints le : 31 Oct 2003
Messages : 496
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Et pourquoi donc ?
Ce label n'est pas un projet des SGdF, mais du ministère en concertation avec les 9 assos... J'imagine mal 8 assos se laisser marcher sur les pieds comme ça...
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  Profil de TaupeR  Message privé      Répondre en citant
mafalda
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Nous a rejoints le : 03 Janv 2003
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Certes. Mais les sgdf ont le plus gros effectif donc ils serviront plus ou moins de modèles. Moi je suis pour un scoutisme aussi divers que possible afin que chaque enfant ou jeune trouve l'association qui lui convienne le mieux.
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  Je suis    Profil de mafalda  Message privé      Répondre en citant
Jack
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Nous a rejoints le : 19 Juin 2005
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Ils serviront de modèles ??

de toute facon pour que les autres se fassent manger, il faudrait qu'il n'y ait qu'une seule association. (et encore, le souhait de garder les unités guides existe, des parents y tiennent, des chefs y tiennent, des chefs de groupe y tiennent)

au sein du SF, les autres associations ont gardé leur spécificité. s'il ne s'agit que d'une loi, je ne vois pas ou ca se passerait mal.
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  Je suis donc je pense  Profil de Jack  Message privé      Répondre en citant
lou
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Nous a rejoints le : 10 Avr 2005
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de toute façon si on regarde de plus pret dans les 10 asso et féderation reconnu par la jeunesse et sport le scoutisme dit plus traditionnel est aussi bien représenté meme peut etre mieux représenté.
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  Je suis ex FSE, SUF et SGDF  Profil de lou  Message privé      Répondre en citant
Zebre
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Réside à : Lyon
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Citation:
Si elles sont sérieuses, elles s'affilient à un des 9, sinon, c'est simple, elles s'appellent comme elles veulent mais plus "scouts".
Eh ben ça c'est radical. Et si l'une des 9 ne veut tout simplement pas recevoir nue nouvelle assoc, mêem si elle n'a rien à se reprocher. Pourquoi serait-elle forcer de se compliquer la tâche alors que ces mouvements sont basés sur le bénévolat.

En fait, cela ammène une autre question, qu'est-ce qui fait qu'aujourd'hui il y a des assoc qui ne sontpas reconnus par l'Etat ?
Je ne crois pas que ce soit des mesures disciplinaires, mais peut-être simplement une question de structure. Il faut être assez gros pour être remarqué par l'état.
Les assoc indépendantes qui n'appartiennent donc pas à une plus plus grosses devront périr, sans aucune faute de leur part, mais juste parce qu'elles n'ont pas la structure et la paperasse qui leur permet d'obtenir une reconnaissance.

Ce n'est pas quelque chose que je souhaite dans une démocratie. Le mot scout mérite sans doute d'être protégé, mais cela ne peut se faire en laissant dans le fossé des mouvements scouts sous prétexte qu'ils sont trop petits.
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Old GIlwellian
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Ce sera surtout une reconnaissance officielle de la formation des responsables à tous les niveaux, une validation du projet éducatif de chaque association et la possibilité pour les associations agréées de déclarer leurs camps et activités sous le "label" scout, de bénéficier de dérogations légales (âge des chefs, diplômes, encadrement, etc… ). En bref une reconniassance de la spécificité du scoutisme. Les mouvements non agréées pourront bien sûr continuer à exister mais tomberont sous la réglementation commune. Rien de bien grave ! Remarquez qu'aux USA et en Grèce le terme scout est déposé et protégé par la Loi, ce n'est pas ce qui va se passer en France.
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