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| Auteur | Légalité du port d'un couteau |
| Herbe Soignante Joyeux membre
Nous a rejoints le : 26 Sept 2005 Messages : 309 Réside à : Paris |
lorsque j'étais en terminale, en feuilletant un Code Pénal je suis tombée sur une double jurisprudence au sujet des armes : pouvaient en avoir sur eux les pique-niqueurs et les scouts. J'en suis absolument certaine, mais je n'ai jamais réussi à retrouver les références.
Il est possible que le Code Civil consulté ait quelques années, et qu'il y ait eu revirement depuis. Connaissez vous la SWISSCARD ? non seulement je connais, mais j'en ai une, au nom de l'entreprise de mon Papa... la classe, hein?
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| stendhal Joyeux membre
Nous a rejoints le : 18 Nov 2007 Messages : 208 Réside à : Paris / Lyon |
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