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| Auteur | Le tribunal du forum |
| Akela NDE Akela
Nous a rejoints le : 01 Avr 2005 Messages : 4 922 Réside à : Dijon |
Quels jurés ? Il n'y a pas de jury, puisqu'il n'y a pas de tribunal
D'autre part, il a été porté à la connaissance du Parquet que le dénommé Chat Tigré, Raoul, usant du titre de «Préfet de Parati», avait appuyé de façon officielle la création du tribunal soupçonné d'illégalité du dénommé MOWD. Le Parquet considère donc actuellement la possibilité de demander une enquête sur la validité du titre de «Préfet de Parati» usé par le dénommé Chat Tigré, Raoul. S'il s'avère que celui-ci est réel, le dénommé Chat Tigré, Raoul, devra donc être poursuivi devant la Rote Paratienne, ou même remis entre les propres mains du Pouvoir Suprême Paratien,  Sa Sainteté Pius XIII, au titre administratif, pour confusion et abus de pouvoirs (Le préfet détient un pouvoir exécutif, qui ne doit pas se mêler du judiciaire. S'il le fait, c'est sans autorité : ses décisions sont nulles et non avenues.)
S'il s'avère que celui-ci est irréel, le dénommé Chat Tigré, Raoul, devra être poursuivi pour faux, usage de faux, usurpation de titre et tentative d'entrave à la justice. 
Le Parquet précise au Bon Peuple de Parati qu'il n'a été informé d'aucune charge officielle à l'encontre du dénommé Rantanplan. Dans un souci d'allègement des procédures, une reconnaissance d'erreur de la part de la défense est possible. Le Parquet s'engage alors à examiner les dossiers avec bienveillance.  Rappel : en cas de reconnaissance d'erreur de la part de la défense, s'enclanche une procédure de «plaider coupable», rapide et traitée par le Procureur seul, garantissant une peine maximale inférieure à la peine maximale possible en cas de jugement normal par la Rote Paratienne. Le Procureur propose une peine à la défense, fonction de la gravité de la faute, de la quantité de dégâts occasionnés à la société paratienne, et du repentir montré par les accusés ; si ceux-ci l'acceptent, la procédure s'arrête là et la peine est appliquée après validation par la Présidente de la Rote Paratienne.  24      |
| MOWD Membre confirmé
Nous a rejoints le : 20 Fév 2007 Messages : 1 040 Réside à : Montferrand |
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Ecussons
Posté le: 13-11-2007 à 15:23
