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| Auteur | Le tribunal du forum |
| Rantanplan canidé
Nous a rejoints le : 19 Fév 2004 Messages : 4 261 Réside à : France-désert |
Oui oui, il doit... 
Et ainsi je bénéficierai d'un non-lieu pour vice de procédure   11      |
| Old GIlwellian Membre honoré
Nous a rejoints le : 09 Juin 2004 Messages : 10 027 Réside à : Paris |
Une vis de procédure, mais on va lui river son clou à celui là  12  |
| balbutachon Membre notoire
Nous a rejoints le : 09 Sept 2006 Messages : 78 |
ça devient vraiment n'importe quoi parfois... 13 |
| MOWD Membre confirmé
Nous a rejoints le : 20 Fév 2007 Messages : 1 040 Réside à : Montferrand |
Citation:  Votre tribunal ne fait rien, moi je le fais... cela dit, si vous vous decidez a le poursuivre, j'abandonnerais les poursuites contre lui pour vous donner le dossier.
D'ailleur, avez vous les accreditations necessaires pour juger un chien appartenant a l'administration penitentiaire? Et dans son cas en plus, si je me refere à l'article 3.7 alinea 2 du code de justice paratienne, datant de ce jour et modifié peu après 
Art. 3.7 -... -Seul un tribunal special peu etre chargé de juger un paratien dans l'exercice de ses fonctions en cas de suspicion d'espionnage au profit des moderateurs Accusé Rantanplan, vous devriez vous trouver un avocat avant de parler, tout ce que vous pourrez dire pourra etre retenu contre vous... 14 |
| Anolis Voyageur
Nous a rejoints le : 15 Nov 2005 Messages : 1 136 Réside à : Burgonde au coeur russe |
Moi je veux bien être l'avocat de Rantanplan !
(j'ai des tas de trucs à dévoiler pour décrédibiliser le juge, des dossiers cachés...) 15 |
| Raoul, chat tigré Chat de génie
Nous a rejoints le : 23 Juil 2005 Messages : 1 859 Réside à : Le Chesnay-Paris |
En fait, il y a quand même un mini-problème:
le tribunal de la rote paratienne existe certes, et a déjà ses titulaires. Son problèm est qu'en effet il est inactif, sclerosé, et pourri par la présence de nmultiples groupes de pression qui empêchent son fonctionnement. J'en veux pour preuve les derniers procès jamais aboutis. Donc, à moins d'une réflexion profonde et d'une large remise en cause et redynamisation du tribunal actuel, dont la légalité est aussi douteuse que celle du tribunal de Mowd, je soutiens cette initiative de Mowd et l'invite à trouver des paratiens pouir charger au maximum le canidé. Raoul, chat tigré Préfet de Parati. 16 |
| MOWD Membre confirmé
Nous a rejoints le : 20 Fév 2007 Messages : 1 040 Réside à : Montferrand |
Merci Monsieur le Prefet de m'accorder votre confiance. Et comme c'est le prefet qui represente l'autorite, mon tribunal est donc legal.
Bref, si la rote paratienne veut relancer quelque chose, je suis pret a leur ouvrir mon tribunal. 17 |
| Rantanplan canidé
Nous a rejoints le : 19 Fév 2004 Messages : 4 261 Réside à : France-désert |
Moi je veux bien qu'Anolis nous révèle tout sur le juge 18 |
| CASTORE Rongeur
Nous a rejoints le : 08 Fév 2005 Messages : 3 258 Réside à : wwwest |
est ce que j'ai le droit de cafter aussi???? 19 |
| MOWD Membre confirmé
Nous a rejoints le : 20 Fév 2007 Messages : 1 040 Réside à : Montferrand |
Ben ma chere Castore, toi tu ne sais pas grand chose de moi qui puisse me gener... mon frere plus. 20 |
| Anolis Voyageur
Nous a rejoints le : 15 Nov 2005 Messages : 1 136 Réside à : Burgonde au coeur russe |
Pour l'instant, je n'ai encore entendu aucune plaidoirie contre mon client, je n'ai donc rien à dire sinon que tout ceci est une machinerie sans fondement !
Et d'ailleurs, depuis quand un juge s'occupe t-il lui même des affaires qu'il porte devant la justice ? Ca sent le Roy Bean là... 21 |
| CASTORE Rongeur
Nous a rejoints le : 08 Fév 2005 Messages : 3 258 Réside à : wwwest |
Citation: machination plutôt? 
Mowd, Skype a d'énooooormes défauts ! ("parle plus bas car il pourrait bien nous entendre....
nan, je rigooole! 22 |
| Anolis Voyageur
Nous a rejoints le : 15 Nov 2005 Messages : 1 136 Réside à : Burgonde au coeur russe |
ne chipotez pas Castore, ceci ne fait que détourner l'attention des jurés et n'apporte guère de fondements ! 23 |
| Akela NDE Akela
Nous a rejoints le : 01 Avr 2005 Messages : 4 922 Réside à : Dijon |
Quels jurés ? Il n'y a pas de jury, puisqu'il n'y a pas de tribunal
D'autre part, il a été porté à la connaissance du Parquet que le dénommé Chat Tigré, Raoul, usant du titre de «Préfet de Parati», avait appuyé de façon officielle la création du tribunal soupçonné d'illégalité du dénommé MOWD. Le Parquet considère donc actuellement la possibilité de demander une enquête sur la validité du titre de «Préfet de Parati» usé par le dénommé Chat Tigré, Raoul. S'il s'avère que celui-ci est réel, le dénommé Chat Tigré, Raoul, devra donc être poursuivi devant la Rote Paratienne, ou même remis entre les propres mains du Pouvoir Suprême Paratien,  Sa Sainteté Pius XIII, au titre administratif, pour confusion et abus de pouvoirs (Le préfet détient un pouvoir exécutif, qui ne doit pas se mêler du judiciaire. S'il le fait, c'est sans autorité : ses décisions sont nulles et non avenues.)
S'il s'avère que celui-ci est irréel, le dénommé Chat Tigré, Raoul, devra être poursuivi pour faux, usage de faux, usurpation de titre et tentative d'entrave à la justice.
Le Parquet précise au Bon Peuple de Parati qu'il n'a été informé d'aucune charge officielle à l'encontre du dénommé Rantanplan. Dans un souci d'allègement des procédures, une reconnaissance d'erreur de la part de la défense est possible. Le Parquet s'engage alors à examiner les dossiers avec bienveillance.  Rappel : en cas de reconnaissance d'erreur de la part de la défense, s'enclanche une procédure de «plaider coupable», rapide et traitée par le Procureur seul, garantissant une peine maximale inférieure à la peine maximale possible en cas de jugement normal par la Rote Paratienne. Le Procureur propose une peine à la défense, fonction de la gravité de la faute, de la quantité de dégâts occasionnés à la société paratienne, et du repentir montré par les accusés ; si ceux-ci l'acceptent, la procédure s'arrête là et la peine est appliquée après validation par la Présidente de la Rote Paratienne. 24 |
| MOWD Membre confirmé
Nous a rejoints le : 20 Fév 2007 Messages : 1 040 Réside à : Montferrand |
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Ecussons
Posté le: 09-11-2007 à 16:12
