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| Auteur | Histoire de la législation sur le scoutisme en France |
| Mr Isatis renard polaire
Nous a rejoints le : 10 Mai 2004 Messages : 5 554 Réside à : Paris - Menilmontant |
Quelques questions idiotes que je me pose... 
- A partir de quand les mouvements de scoutisme ont du se faire agréer par le gouvernement? - Quand y a t'il eu les premiers textes de loi sur les activités scoutes? - Quelles sont les grandes lois qui ont influencés nos mouvements, à part bien sûre celle de 1901 et 1905. - Et en général comment tout celà à t'il évolué. Merci d'avance...  J'aimerais avoir des informations précises et fiables, et pas simplement des suppositions en l'air ou du 3615mavie sans intérêt...   0      |
| Old GIlwellian Membre honoré
Nous a rejoints le : 09 Juin 2004 Messages : 10 027 Réside à : Paris |
Alouette59 te répondra sans doute mieux que quiconque ici Renardeau. Si tu peux te procurer les actes du colloque organisé en 2007 par l'AGSE (en vente chez Carrick) à ton retour en France tu pourras y lire son intervention fort intéressante sur ce sujet ardu. 1  |
| Alouette59 Alauda
Nous a rejoints le : 02 Nov 2006 Messages : 130 Réside à : Nord et Corse |
Une réponse rapide à Isatis que je developperai ce soir ou demain
1) L'agrément existe depuis l'ordonnance de la France libre du 2 octobre 1943. Il concerne les mouvements de jeunesse et d'éducation populaire. Une assoc scoute peut exister et fonctionner sans agrément. C'est le cas des nombreuses peties assoc scoutes, souvent locales. Mais elle ne peut bénéficier de la réglementation spécifique au scoutisme qui ne s'applique qu'aux assoc scoutes agrées (9 actuellement) 2) Le premier texte de réglementation visant explicitement le scoutisme est l'article 7 de l'arrêté du 14 avril 1949 relatif à l'organisation des colonies de vacances. Il vise "les camps légers de type scouts" et les déclarations de camps. 2 |
| Luc Membre banni
Nous a rejoints le : 13 Sept 2003 Messages : 3 267 |
En fait cela me parrait un sujet enorme, combien de texte y'a til eu sur la legislation visant directement ou inderectment le scoutisme, voila un bien beau sujet. Je ne m'etais jamais trop posé cette question, il serait meme interressant de pouvoir juger si les gouvernement ont fait marche arriere sur certains textes.
A vrai dire c'est un sujet enorme et super interressant 
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| Alouette59 Alauda
Nous a rejoints le : 02 Nov 2006 Messages : 130 Réside à : Nord et Corse |
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Ecussons
Posté le: 05-05-2009 à 13:22
