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Auteur
La RUP, quel intérêt pour une association scoute ?
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Old GIlwellian
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Nous a rejoints le : 09 Juin 2004
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Réside à : Paris
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Il existe à ce moment six associations de scoutisme RUP, les cinq du S.F. et les S.U.F. si mes informations sont correctes.

Les Associations R.U.P. dépendent plus du ministère de l'intérieur, ce qui fait que leur agrément en tant qu' association de scoutisme pouvant bénéficier des termes de la législation spécifique ne peut être remis en cause d'un jour à l'autre sur avis négatif d'un collectif d'associations et de mouvements de jeunesse et d'éducation populaire dont la majorité serait hostile au scoutisme.

C'est vrai qu'au plan local vous n'en avez pas grand chose à faire, sauf si du jour au lendemain un ancien du mouvement décide de vous léguer sa maison avec ses 3000 mètres carrés de jardin pour servir de local ou une forêt de plusieurs hectares (choses déjà vues).

Les risques sont ceux que Ronin (S) a énumérés, mais tout compte fait vaut-il mieux avoir la possibilité en tant qu'adhérent de participer à la vie de l'association en votant et en élisant les personnes qui vous conviennent que de dépendre d'un groupe qui se reproduit par cooptation, voire népotisme et qui s'estime investi d'une mission divine sans avoir à rendre de comptes ?
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  Je suis Ancien SdF et FEEUF  Profil de Old GIlwellian  Voir le site web de Old GIlwellian  Message privé      Répondre en citant
Irbis
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Nous a rejoints le : 19 Avr 2004
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Réside à : Besançon
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Je sais ques les éclaireurs unionistes sont reconnus d'utilié publique.
Après pour plus de détails, je ne sais pas ! Peut-être que Kevin pourra en dire un peu plus.

Sinon, qu'est ce que cela m'apporte ? Il est marqué sur les invitations que l'on donne aux nouveaux, cela peut rassurer les parents et montrer que l'on est pas une secte de facho-militaire, mais un truc bien, clean et publique !
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  Je suis EEUdF  Profil de Irbis  Voir le site web de Irbis  Message privé      Répondre en citant
COK
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Nous a rejoints le : 16 Juin 2004
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Réside à : Montpellier
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Ca permet à des gens comme moi, d'abandonner mes frais au profit de crédits d'impots...
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mendu1
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Nous a rejoints le : 22 Janv 2007
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Réside à : ar vro vigoudenn
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Les EEDF, RUP comme pour les SDF ça doit remonter à avant la guerre ? Comme pour les EEDF !

Pour les SMF ça j'ignorais !

Le RUP est une sorte de reconnaissance, qui ouvre beaucoup de portes .
Il me semble que c'est 2000 assoces sur les 2.5 millions , le Président de la République avait invité les différents ministères à réactualiser le RUP, qui fait pour l'instant un peu rosière de village !

Une réforme qui serait vraiment utile .

Peut être aussi faudrait il revoir les statuts de certaines assoces ?

Un député du Nord a fait un rapport il y a 2 ou 3 ans, on le trouve sur internet .

RUP ou pas RUP, il est tout à fait anormal qu'une association 1901 déclarée, ne fonctionne pas suivant des principes démocratiques, et en plus ça ne peut que créer que des contentieux..etc...
L'agrément(RUP) permet d'être un intermédiaire officiel pour l'Etat .

Certaines associations ont mis 100 ans pour obtenir le RUP .
Pour les scouts elle permet de participer au redoutable Conseil National de l'Education Populaire et de la Jeunesse .

Certaines assoces ne voulant pas perdre leurs libertés ont toujours refusé d'en faire partie comme la Ligue des droits de l'homme et du citoyen à cause de l'emprise des pouvoirs publics, les représentants de l'Etat doivent être associés aux Conseil d'Administration !!!

Il n'existe aucun critère de l'utilité publique, les ministères n'ont pas à motiver leur choix, ni pour donner l'agrément ni pour le retirer ;

C'est selon le bon plaisir du ministre !

[ Ce Message a été édité par: mendu1 le date ]
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  Je suis SDF avant la révolution cutt  Profil de mendu1  Voir le site web de mendu1  Message privé      Répondre en citant
Ronin (S)
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Nous a rejoints le : 25 Juin 2008
Messages : 1 082

Réside à : Nancy
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Les critères sont les suivants :
L'association doit remplir une mission d'intérêt général ou d'utilité publique dans un de ces domaines : philanthropiques, social, sanitaire, éducatif, scientifique, culturel ou bien elle concerne la qualité de la vie, l'environnement, la défense des sites et des monuments, la solidarité internationale.

Ca va, ça balaye large...

Autres Conditions requises :
- une pratique d'au moins trois ans comme association déclarée,
- la fourniture des comptes pendant cette période et un budget d'au moins 45 734,71 EUR
- l'adhésion d'au moins 200 membres,
- l'intervention sur un plan national,
- des statuts conformes au modèle approuvé par le Conseil d'Etat.

Les GSE ont fait évoluer leurs statuts petit à petit depuis quelques années, pour coller aux statuts types. Vous n'êtes pas sans savoir que la crise interne actuelle à opposer le président de l'assos (administrateur élu) et les Cogé (vices présidents désignés) ; on parle de "présidentialisation" du pouvoir qui "serait déconnecté du style scout" !
Pour sortir de la crise, certains préconisent donc de renouveler entièrement le CA et de revenir 3-4 ans en arrière en ce qui concerne les modifications de statuts... !? Bref, d'abandonner la démarche d'obtention de la RUP.

Pourtant je me dis que tous les mouvements que vous citez ne sont pas en crise ou en perpétuelle évolution !? Et pourtant il y a bien des Délégués ou commissaires généraux qui cohabitent avec leur président ?
Le scoutisme est tout de même une assos à part puisqu'il y a à la fois un CA élu par l'AG et une hiérarchie nommée qui a également un rôle décisionnel... Une fausse démocratie ?

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  Je suis AGSE  Profil de Ronin (S)  Message privé      Répondre en citant
Zebre
Zebra One

Nous a rejoints le : 19 Oct 2001
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Réside à : Lyon
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Le scoutisme n'a jamais eu vocation à être une démocratie que je sache ! (sauf dans les nouveaux axes des SGdF).

On a des responsables ! On ne va pas élire nos responsables, comme si les élèves élisaient leurs profs et leurs directeurs !
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  Je suis SdF + FSE  Profil de Zebre  Voir le site web de Zebre  Message privé      Répondre en citant
Ronin (S)
Homme errant
  
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Cité : Acteur civil
Nous a rejoints le : 25 Juin 2008
Messages : 1 082

Réside à : Nancy
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Bien d'accord avec toi ; je provoquais...

Les nouveaux axes des SGDF ?
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  Je suis AGSE  Profil de Ronin (S)  Message privé      Répondre en citant
mendu1
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Forêt : Campeur
Nous a rejoints le : 22 Janv 2007
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Réside à : ar vro vigoudenn
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Je ne ferai pas cet amalgame, l'assemblée doit élire , ceux qui vont la représenter, et qui sera l'organe décisionnel .

C'est la clé de voute du système,après le conseil d'administration va désigner un exécutif (les coges), qui tiennent leur pouvoir du conseil d'administration dans la limite qu'il décide . C'est toujours le conseil d'administration qui décide en fin de compte .

c'est la pratique, un certain laxisme qui a donné des pouvoirs aux cogés . Le président étant élu par le conseil d'administration et non par l'assemblée, il n'y a pas de présidentialisme . Peut être un Président très présent !

il peut y avoir différentes modulations en particulier la manière et le rythme de renouvèlement de l'organe décisionnel....

Différentes façons de se maintenir au pouvoir .

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  Je suis SDF avant la révolution cutt  Profil de mendu1  Voir le site web de mendu1  Message privé      Répondre en citant
Old GIlwellian
Membre honoré
 
  
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Cité : Serviteur
Nous a rejoints le : 09 Juin 2004
Messages : 10 027

Réside à : Paris
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Question stupide sans doute : "D'où les dirigeants d'une association scoute tirent-ils leur légitimité ? L'Archange Gabriel ou le spectre de B-P leur est apparu une nuit trop arrosée. Leur nombre de bûchettes est supérieur à celui des autres ainsi que leurs étoiles d'ancienneté. Ils ont été adoubés par leurs prédécesseurs. Leur nom a été tiré au sort dans un quatre bosses. Ils ont eu la note maximum à un QCM sur le scoutisme et leur QI est supérieur à 142. Ils ont été élus démocratiquement par ceux qui pratiquent le scoutisme sur le terrain. (Le gagnant gagne un badge !)
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  Je suis Ancien SdF et FEEUF  Profil de Old GIlwellian  Voir le site web de Old GIlwellian  Message privé      Répondre en citant
irdnael
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Nous a rejoints le : 10 Janv 2006
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Réside à : paris
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Un intêret non négligeable: les donations legs, etc à une association RUP sont exonérés d'impot.

Sans cela il y a des statuts-type et un visa du Conseil d'Etat puis du cabinet du ministre.

Mais, à mon avis, les remous actuels autour d'une association scoute bien connue doivent créer quelques soucis.
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  Je suis  ancien scout de france  Profil de irdnael  Message privé      Répondre en citant
mendu1
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Forêt : Campeur
Nous a rejoints le : 22 Janv 2007
Messages : 6 678

Réside à : ar vro vigoudenn
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C'est vrai, que les évènements qui concernent cette fameuse assoce, va sans doute conduire les deux tuteurs Jeunesse et Ministère de l'intérieur à quelques réflexions ?

Mais sur le plan juridique, aucune faute n'a été commise .

Simplement ceux qui ont perdu ne sont pas contents, si on suivait la logique ça ne devrait avoir aucun impact !

Et n'avoir aucune influence sur la RUP !!!

Mais la politique n'obéit pas à la logique, et l'attribution de la RUP à certaines assoces le démontrerait largement !

Dire qu'on se moque des républiques bananières !!!
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Alouette59
Alauda

Nous a rejoints le : 02 Nov 2006
Messages : 130

Réside à : Nord et Corse
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La RUP n'a rien à voir avec l'agrément.

Sont RUP les mouvements scouts suivants

Les EEDF par décret du 6 août 1925
Les EEIF par décret du 18 novembre 1966
Les EEUF par décret du 13 août 1947
les SGDF par décret du 13 août 1943. Cette association a repris la RUP des Guides de France puisque se sont les GDF qui ont absorbé les SDF. Ceux-ci étaient RUP par décret du 22 avril 1927
Les SUF par décret du 26 septembre 1983
les SMF ne sont pas RUP.

La RUP donne la "grande personnalité" juridique qui facilite grandement legs et héritage. Elle n'a rien à voir avec le CNAJEP... dont on ne voit pas en quoi il est redoutable.C'est un groupe de pression, celui des associations d'éducation populaire, parmi d'autres dont Michel Rigal fut le premier président.

Si la RUP est donnée par le ministère de l'intérieur, elle est examinée auparavant par le Conseil d'Etat http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F1131.xhtml

L'agrément jeunesse éducation populaire est une procédure créée par la France libre (ordonnance du 2 octobre 1943) qui est toujours en application. il permet essentiellement de bénéficier de subventions nationales. Son attribution est discrétionnaire et a toujours donné lieu à polémique : voir en 1944 l'agrément refusé aux Scouts musulmans algériens (SMA)mais accordé en 1950 aux Boy scouts musulmans algériens nés d'une scission des SMA ou les aventures de l'agrément ENF entre 1960 et 1974. Deux arrêts du Conseil d'Etat de 1983 et 1990 ont obligé l'administration a remettre de l'ordre dans ses pratiques notamment en matière de retrait d'agrément provisoire.

Les amateurs trouveront des explications détaillées de ces notions dans les actes du colloque des Scouts d'Europe de l'année dernière "Le scoutisme a marqué son siècle. Et demain?" dans mon intervention "Scoutisme et administration"

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Alouette59
Alauda

Nous a rejoints le : 02 Nov 2006
Messages : 130

Réside à : Nord et Corse
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Le Scoutisme français est aussi RUP par décret du 7 octobre 1948
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Zebre
Zebra One

Nous a rejoints le : 19 Oct 2001
Messages : 13 984

Réside à : Lyon
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Excellent point sur la situation, et de sacrées compétences sur le sujet manifestement .

Merci alouette !
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Old GIlwellian
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Nous a rejoints le : 09 Juin 2004
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Pour répondre à Alouette59, c'est quand même suite à l'avis d'un panel composé de membres du CNAJEP que les agréments de l'AGSE et des ENF ont failli à certains moments leur être retirés (il ne s'agit pas de juger les motifs de cet avis négatifs, il suffit de dire que l'idéologie n'était pas absente). En fonction de l'orientation politique des Ministres chargés de la Jeunesse et des Sports cet avis consultatif aura plus ou moins d'audience.
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  Je suis Ancien SdF et FEEUF  Profil de Old GIlwellian  Voir le site web de Old GIlwellian  Message privé      Répondre en citant
Luc
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Nous a rejoints le : 13 Sept 2003
Messages : 3 267
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Citation:
ENF ont failli à certains moments leur être retirés


L'agrément ENF a eu ses hauts et ses bas , au fil du temps les ENF ont été tricard ! et accessoirement sans agrément - retiré puis redonné.

Le failli n'a pas réellement de sens, puisque les ENF n'ont JAMAIS été inquiété plus que cela, si ce n'est qu'une convocation au ministère pour un supplément d'information suite a l’introduction de sa politique d’affiliation des Riaumont !

Notre dévoué latiniste qui a déjà fort a faire pour essayer d'expier sa verve contre les SGDF en aurait il aussi après la CNAJEP... au point d’avoir vu dans « faillir », plus que pas assez ?
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Alouette59
Alauda

Nous a rejoints le : 02 Nov 2006
Messages : 130

Réside à : Nord et Corse
Patientez...


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